Assemblée générale

Assemblée générale

La prochaine Assemblée Générale de Territoire d’Énergie Eure-et-Loir aura lieu mardi 6 octobre 2026 à 14h30  (émargement à partir de 14h00) à la Chambre d’Agriculture, 10 rue Dieudonné Costes à Chartres.


Ordre du jour

      14h30 : DÉBUT DE SÉANCE 

      1. Liste des délibérations prises par le bureau syndical (information) 
      2. Administration générale : 
        1. Compte-rendu de l’Assemblée Générale du 18/05/2026 
        2. Projet de règlement intérieur « des instances du syndicat » 
      3. Ressources humaines : Mise à jour du tableau des effectifs : suppressions de poste 
      4. Finances : 
        1. Budgets supplémentaires 2026 
        2. Orientations budgétaires 2027 (dont mise à jour des tarifs et barèmes, et enfouissements 2027) 
      5. Mobilité : 
        1. Modification du règlement Infrastructures de Recharge pour Véhicules Electriques (IRVE) 
        2. Rapport du mandataire à la SPL MODULO – année 2025 
        3. Compétence IRVE - Communauté de Communes Entre Beauce-et-Perche : 
          1. Reprise de la compétence IRVE par la Communauté de Communes concernant les communes d’Illiers-Combray et du Thieulin 
          2. Fin de la convention de gestion relative à l’exploitation des bornes de recharge situées sur les communes de Courville-sur-Eure et de Pontgouin 
      6. Production d’EnR : rapport du mandataire à la SEM EneR Centre-Val de Loire– année 2025 

      15h45 : FIN DE RÉUNION


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